Droit de l'informatique	Droit de la famille	Propriété intellectuelle
Statut juridique

Droit civil

Code civil 1804 / collectif d'auteurs

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Code civil 1804 Auteurs : collectif d'auteurs Mention d'édition : 1er éd. Editeur : Paris : Litec, 27/08/2003 Collection : Juris Classeur, Code Langues : Français (fre)   Résumé : "Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles : Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil. Il faudra pourtant le refaire dans trente ans." Napoléon 1er à Sainte Hélène. Catégories : Droit civil Mots-clés : France Index. décimale : 323 Droits civils et politiques Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=1514 Code civil 1804 [texte imprimé] / collectif d'auteurs  . -  1er éd. . - Paris : Litec, 27/08/2003. - (Juris Classeur, Code) . Langues : Français (fre)   Résumé : "Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles : Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil. Il faudra pourtant le refaire dans trente ans." Napoléon 1er à Sainte Hélène. Catégories : Droit civil Mots-clés : France Index. décimale : 323 Droits civils et politiques Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=1514

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
441861012	323 COL	Livre	Fonds principal	Documentaires	Disponible

Propriété littéraire et artistique / Claude Colombet

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Propriété littéraire et artistique: et droits voisins Auteurs : Claude Colombet, Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Paris : Dalloz, 1999 Collection : Précis Dalloz. Sous-collection : Droit privé Importance : VII-507 p. Format : 21 cm Note générale : En appendice, choix de textes législatifs Index Langues : Français (fre)   Catégories : Droit d'auteur Droits voisins France Index. décimale : 070 Presse Edition Genre : Texte juridique Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=18169 Propriété littéraire et artistique : et droits voisins [texte imprimé] / Claude Colombet,  . -  9e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - VII-507 p. ; 21 cm. - (Précis Dalloz.. Droit privé) . ISBN : 2-247-03318-0 : 220 F En appendice, choix de textes législatifs Index Langues : Français (fre)   Catégories : Droit d'auteur Droits voisins France Index. décimale : 070 Presse Edition Genre : Texte juridique Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=18169

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
162659	070 COL	Livre	Fonds principal	Références	Disponible