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Code civil 1804 / collectif d'auteurs
Titre : Code civil 1804 Auteurs : collectif d'auteurs Mention d'édition : 1er éd. Editeur : Paris : Litec, 27/08/2003 Collection : Juris Classeur, Code Langues : Français (fre) Résumé : "Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles : Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil. Il faudra pourtant le refaire dans trente ans." Napoléon 1er à Sainte Hélène. Catégories : Droit civil Mots-clés : France Index. décimale : 323 Droits civils et politiques Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=1514 Code civil 1804 [texte imprimé] / collectif d'auteurs . - 1er éd. . - Paris : Litec, 27/08/2003. - (Juris Classeur, Code) .
Langues : Français (fre)
Résumé : "Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles : Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil. Il faudra pourtant le refaire dans trente ans." Napoléon 1er à Sainte Hélène. Catégories : Droit civil Mots-clés : France Index. décimale : 323 Droits civils et politiques Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=1514 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 441861012 323 COL Livre Fonds principal Documentaires Disponible Propriété littéraire et artistique / Claude Colombet
Titre : Propriété littéraire et artistique: et droits voisins Auteurs : Claude Colombet, Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Paris : Dalloz, 1999 Collection : Précis Dalloz. Sous-collection : Droit privé Importance : VII-507 p. Format : 21 cm Note générale : En appendice, choix de textes législatifs
IndexLangues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur
Droits voisins
FranceIndex. décimale : 070 Presse Edition Genre : Texte juridique Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=18169 Propriété littéraire et artistique : et droits voisins [texte imprimé] / Claude Colombet, . - 9e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - VII-507 p. ; 21 cm. - (Précis Dalloz.. Droit privé) .
ISBN : 2-247-03318-0 : 220 F
En appendice, choix de textes législatifs
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Droits voisins
FranceIndex. décimale : 070 Presse Edition Genre : Texte juridique Permalink : http://medialibrary.afthailande.org/index.php?lvl=notice_display&id=18169 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 162659 070 COL Livre Fonds principal Références Disponible